Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-PACK
Madame Suzanne VEXENAT, épouse VELLERET, 3, Impasse des Petites Carrières, 58000 NEVERS.

Numéro de dépôt :
1156994
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TRANS-PACK

Déposée le 10 décembre 1980 par madame Suzanne VEXENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Suzanne VEXENAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LERNER-SABATIER. - France.

La marque TRANS-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANS-PACK est expirée depuis le 10 décembre 1990.

Suzanne VEXENAT a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI-PACK


Madame Suzanne VEXENAT, épouse VELLERET, 3, Impasse des Petites Carrières, 58000 NEVERS. - France


CABINET LERNER-SABATIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Instruments et appareils chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils, récipients pour alimentation par sonde.