TRANS-PACK
Présentation de la marque TRANS-PACK
Déposée le 10 décembre 1980 par madame Suzanne VEXENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANS-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANS-PACK est expirée depuis le 10 décembre 1990.
Suzanne VEXENAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19